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01Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Dénomination

OptiSolaire

Forme juridique

Société par actions simplifiée (SAS)

Capital social

1 000 €

Siège social

1597 route de Viviers, 07400 Alba-la-Romaine, France

SIREN

106 905 136

SIRET (siège)

106 905 136 00011

RCS

Aubenas 106 905 136

N° TVA intracom.

FR52 106 905 136

Courriel

dif.nohe@optisolaire.fr

Téléphone

06 85 18 95 33

02Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Monsieur Nohé DIF, en sa qualité de président d'OptiSolaire.

03Hébergement

Le site est hébergé par :

Hébergeur

o2switch (SAS)

Adresse

222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France

SIREN

510 909 807 — RCS Clermont-Ferrand

Téléphone

04 44 44 60 40

Site

www.o2switch.fr

04Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site — structure, textes, logo, marque « OptiSolaire », graphismes, images, photographies et documents téléchargeables — est la propriété exclusive d'OptiSolaire ou de tiers lui ayant concédé les droits d'usage, et est protégé au titre du droit de la propriété intellectuelle.

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05Données personnelles

Les données transmises via le formulaire de contact ou par courriel (nom, coordonnées, contenu du message) sont collectées par OptiSolaire, responsable du traitement, à la seule fin de répondre aux demandes et, le cas échéant, d'établir une relation commerciale. La base légale du traitement est l'intérêt légitime d'OptiSolaire et l'exécution de mesures précontractuelles.

Ces données ne sont ni cédées ni vendues à des tiers. Elles sont conservées le temps nécessaire au traitement de la demande, puis pendant la durée de prescription applicable.

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité sur vos données. Ces droits s'exercent auprès d'OptiSolaire à l'adresse dif.nohe@optisolaire.fr.

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), www.cnil.fr.

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07Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, tout consommateur (client particulier) a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant à OptiSolaire, après avoir tenté au préalable de le résoudre par une réclamation écrite.

OptiSolaire a désigné le médiateur suivant :

Médiateur

SAS Médiation Solution

Adresse

222 chemin de la Bergerie, 01800 Saint-Jean-de-Niost

Site

www.sasmediationsolution-conso.fr

08Responsabilité & liens

OptiSolaire s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou d'une indisponibilité temporaire. Les informations présentées ont une valeur indicative et ne constituent pas un engagement contractuel. Les liens éventuels vers des sites tiers n'engagent pas la responsabilité d'OptiSolaire quant à leur contenu.

09Droit applicable

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